Les Décarbonautes : pour une neutralité carbone citoyenne

Zéro émission nette à l’horizon 2050. L’ambition est posée, certes, mais comment l’atteindre ? En organisant une assemblée de codécision, qui choisira une voie de décarbonation à suivre au niveau national. C’est en tout cas ce que souhaite le collectif Les Décarbonautes, lancé en 2022 par trois structures : l’association des Citoyens pour le renouvellement de la démocratie (CRD), les créateurs du Compte carbone et la plateforme d’outils numériques durables Open source politics. « L’objectif est de faire participer les citoyens, que l’on mette toutes les propositions possibles sur la table et qu’il y ait un dialogue et une conconstruction de solutions avec les élus », détaille Louis-Marie Blanchard, coordinateur des Décarbonautes.

Réussite à Rennes et Clermont-Ferrand

Mais n’est-ce pas ce qu’a déjà fait la Convention citoyenne pour le climat en 2019 ? « En fait, l’assemblée que nous proposons tire parti des réussites de cette convention (représentativité du panel, appui d’experts, animation, écho médiatique…) et veut en corriger les insuffisances, notamment le hiatus avec les parlementaires », indique le coordinateur de l’initiative, précisant que deux expérimentations, dont la Commission nationale du débat public a validé la méthode, ont déjà été menées avec succès dans des collectivités, Rennes métropole et Clermont-Ferrand.

Dans la capitale bretonne, l’assemblée, composée de 84 citoyens et de 20 élus, a abouti à la publication de la charte métropolitaine de la démocratie locale et de la participation citoyenne. À Clermont-Ferrand, 70 membres tirés au sort ont organisé pendant six mois en 2021/2022 leurs réflexions à partir de trois thèmes définis par la municipalité en matière de transition écologique, de renforcement des solidarités, de nouvelles pratiques démocratiques… Quarante propositions ont émergé. « Dans les deux collectivités, 100 % des propositions de l’assemblée ont été approuvées au final. » Sur le modèle des jurés d’assises, les citoyens tirés au sort recevaient une indemnisation.

Quelle voie suivre ?

« Nous estimons qu’il est désormais capital de déployer cet outil démocratique au niveau national. Il s’agira alors pour des citoyens tirés au sort – au moins trente, cent si le budget le permet, avec en plus une consultation numérique de 4 000 personnes suivant les règles de la représentativité statistique –, des experts, des collectivités, des organisations, des élus et des ministères de valider, dans un premier temps, les voies possibles pour décarboner notre économie », détaille Louis-Marie Blanchard. Trois pistes ont été identifiées : 

– la réglementation pour inciter et interdire, voie privilégiée par la convention citoyenne pour le climat ;

– la taxe carbone redistributive, prônée par de nombreux économistes ;

– le compte carbone individuel. Chaque citoyen reçoit un budget carbone, et tous les produits et services sont étiquetés. Cela encouragerait les entreprises à la décarbonation, sans quoi leurs produits n’auraient plus d’acheteurs.

Les Décarbonautes précisent qu’ils ne favorisent aucune de ces trois solutions. Après validation, l’objectif serait donc que l’Assemblée en choisisse une, puis définisse ses modalités d’application, et qu’une proposition de loi sur la décarbonation en émane. « Nous avons proposé cela au gouvernement, qui a indiqué être intéressé, mais n’a pas donné suite. Nous sommes donc désormais en train de préparer le travail avec les parlementaires et avons besoin pour cela de toutes les bonnes volontés, côté citoyens, mais aussi collectivités, associations et entreprises ! La méthode et la stratégie sont là. Il suffit de les mettre en place, sans tarder au vu de l’urgence climatique ! »

Pour en savoir plus : une conférence sur le sujet est organisée le 16 mai 2024 à l’Académie du climat à Paris et en visio, avec la présence de Cyril Dion. Inscriptions ici.