Production énergétique : quelles opportunités locales pour les intercommunalités ?

Quel est le point commun entre le Grand Angoulême, la communauté de communes de la Montagne noire et Valence Romans agglo ? Celui de s’être lancé dans la production énergétique locale. C’est pour montrer que les projets sont possibles dans tous les types de territoire – urbain, périurbain, rural – que l’Assemblée des communautés de France (AdCF), en partenariat avec EDF, a publié, fin 2020, l’étude « Production énergétique locale : opportunités et défis pour les intercommunalités ? ». Elle y compile les bonnes pratiques à suivre – même si chaque projet est singulier – et attire sur les points à ne pas négliger.

Quelle production énergétique locale dans les intercommunalités ?

Quelles bonnes pratiques ?

> « Mutualiser les moyens humains est l’un des axes qui ressort le plus dans ce rapport : il permet aussi d’apporter une vision transversale », explique Anaëlle Contrepois, chargée de l’étude. Cela peut être à l’échelle de l’intercommunalité (entre une ville et sa métropole par exemple), avec d’autres intercommunalités ou bien encore à l’échelle d’un pôle d’équilibre territorial et rural.  À ce sujet notamment, les intercommunalités urbaines peuvent échanger via le Club des agglomérations et métropoles créé par l’AdCF.

> Consulter le schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables, qui permet d’intégrer toutes les conditions de faisabilité et éventuellement de mutualiser tout ou partie du coût des travaux de raccordement entre différents producteurs d’une même région. «.L’enquête montre que près de la moitié des intercommunalités n’en ont pas connaissance alors même qu’il semble indispensable et peut faire gagner du temps dans l’élaboration des projets », poursuit Anaëlle Contrepois.

> S’impliquer dans la gouvernance des projets. C’est possible via divers montages juridiques, comme les Sociétés d’économie mixte. « Le fait que la collectivité prenne part à la gouvernance va nécessairement faire augmenter l’acceptabilité du projet », poursuit Anaëlle Contrepois.

> Adopter une charte de développement des énergies renouvelables pour « présenter aux citoyens les attentes et ambitions de l’intercommunalité, définir des principes de développement et décliner les recommandations ».

Quelles difficultés rencontrées ?

> Le manque d’ingénierie et de moyens financiers est l’un des obstacles les plus identifiés (qui peut être résolu, entre autres, par la mutualisation).

> Dépasser les soucis d’ordre réglementaire. «.Parmi les obstacles rencontrés, trois sont surreprésentés : la complexité et les délais des procédures, le manque de stabilité de la législation et de la réglementation ainsi que la difficulté à obtenir les diverses autorisations administratives », détaille Anaëlle Contrepois.

> S’y retrouver dans le dédale des aides et dispositifs. « Pour cela, nous redirigeons notamment vers la plateforme Aides-territoires, très complète. »

L’étude en intégralité comporte d’autres pistes et les retours d’expérience des intercommunalités.